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1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ecoleathenabouafle-bouafle.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

2. Informations éditeur

Editeur : Ecole Internationale Montessori Athéna de Bouafle

Siège social : 360 rue de Flins, 78410 BOUAFLE

Immatriculation : RCS Versailles 

Code NAF : 

Directeur de la publication : Marie-Anne Hostyn

Contact : ecoleathenabouafle@gmail.com

3. Développement & photographies

Réalisation graphique du site internet : Marie-Anne Hostyn

Développement du site internet : Marie-Anne Hostyn

Photographe : Marie-Anne Hostyn

4. Informations hébergeurs

Wix

  1. Conditions générales :

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes énoncés ci-après.

  1. Objet :

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir et de fixer les modalités dans lesquelles ECOLE INTERNATIONALE MONTESSORI ATHÉNA DE BOUAFLE mettent à votre disposition leur site Internet, ainsi que les conditions dans lesquelles vous accédez et consultez ce site.

  1. Données personnelles :

2.1 Déclaration à la CNIL :

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  1. Propriété intellectuelle :

3.1 Titularité des droits :

Les éléments contenus sur le site tels que notamment le texte, le son, les images, la vidéo, la musique, les logiciels et les bases de données sont la propriété de ECOLE INTERNATIONALE MONTESSORI ATHÉNA DE BOUAFLEet/ou de ses partenaires. En vertu des règles relatives à la propriété intellectuelle, toute reproduction (y compris par téléchargement, impression etc), représentation, adaptation, traduction, transformation et/ou transfert vers un autre site d’un ou de plusieurs des éléments précités est interdite sans l’autorisation préalable et écrite des ECOLE INTERNATIONALE MONTESSORI ATHÉNA DE BOUAFLE /ou du titulaire des droits. Toute utilisation non autorisée de ce contenu constitue un délit de contrefaçon et peut donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

3.2 Liens hypertextes vers le site de ECOLE INTERNATIONALE MONTESSORI ATHÉNA DE BOUAFLE:

Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit « Site Liant », vers celui de ECOLE INTERNATIONALE MONTESSORI ATHÉNA DE BOUAFLE cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement. En outre, il est rappelé qu’aucune reproduction d’élément du site Internet de ECOLE INTERNATIONALE MONTESSORI ATHÉNA DE BOUAFLE n’est autorisée.

3.2.1 : Liens hypertextes simples :

Le lien hypertexte simple se définit comme un lien donnant seulement accès à la page d’accueil du site de ECOLE INTERNATIONALE MONTESSORI ATHÉNA DE BOUAFLE . A l’exception des cas où le Site Liant diffuserait des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ ou à caractère politique, religieux, pornographique ou xénophobe, il est possible de créer un lien simple d’un site quelconque vers le site de ECOLE INTERNATIONALE MONTESSORI ATHÉNA DE BOUAFLE à condition d’en avertir préalablement ECOLE INTERNATIONALE MONTESSORI ATHÉNA DE BOUAFLE par le biais d’un courriel adressé à ecoleathenabouafle@gmail.com

  1. Responsabilité :

4.1 Contenu éditorial :

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4.2 Accès au site :

Le site de ECOLE INTERNATIONALE MONTESSORI ATHÉNA DE BOUAFLE est accessible 24 heures sur 24. Toutefois ECOLE INTERNATIONALE MONTESSORI ATHÉNA DE BOUAFLE ne peut voir sa responsabilité engagée en raison d’une impossibilité technique de connexion, que celle-ci soit due à un cas de force majeure, à une opération de maintenance, à une mise à jour éditoriale, à une grève interne ou externe, à une panne de réseau ou à une coupure d’électricité, à une mauvaise configuration ou utilisation de l’ordinateur de l’utilisateur ou à toute autre cause dépendant ou non de sa volonté. De même le taux et le temps de transfert des données du serveur de ECOLE INTERNATIONALE MONTESSORI ATHÉNA DE BOUAFLE vers le réseau Internet ne sont pas garantis par ECOLE INTERNATIONALE MONTESSORI ATHÉNA DE BOUAFLE.  ECOLE INTERNATIONALE MONTESSORI ATHÉNA DE BOUAFLEne garantit pas que le serveur et le site soient exempts de virus. Ainsi, ECOLE INTERNATIONALE MONTESSORI ATHÉNA DE BOUAFLE peut être tenue pour responsable en cas de contamination par un virus de votre matériel informatique.

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